Conditions d’utilisation du site

V1.0 (16/09/2023)

Le site de l’APG est exploité dans le respect de la législation française. Son utilisation est régie par les présentes conditions générales et en l’utilisant, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées.

Limitation de responsabilités

Les informations publiées dans ce site sont tenues à jour aussi souvent que possible, sachant que les moyens humains de l’association restent limités, ce qui engendre un risque chronique d’obsolescence. Celui-ci peut cependant être détecté par l’affichage, associée aux contenus, de leur date de publication ou de dernière mise à jour.

Les liens insérés dans les pages du site apgiens.fr vers des sites tiers sont proposés à titre informatif. Les sites tiers évoluent, voire disparaissent indépendamment de notre volonté et bien que périodiquement testés, nous ne pouvons pas garantir le fonctionnement constant des liens qui depuis notre site renvoient à des sites externes. Il est possible également qu’un lien resté fonctionnel renvoie à un contenu externe ayant évolué depuis la création du lien, jusqu’à cesser d’être pertinent.

Dans tous les cas où vous constateriez des inexactitudes, des omissions ou des lacunes, un dysfonctionnement technique, des liens « cassés » ou douteux, nous vous serions particulièrement reconnaissants de bien vouloir nous les signaler par courriel à l’une des adresses suivantes :

Enfin, le site reposant sur une infrastructure technique entièrement hébergée, l’APG ne pourra être tenue pour responsable de tout problème trouvant son origine dans une défaillance technique des réseaux ou des lignes téléphoniques, des systèmes informatiques en ligne (serveurs) du fournisseur d’accès, d’une panne ou d’un encombrement de l’Internet ou de tout service dont il dépend, ou encore de bogues du logiciel qui le motorise (WordPress et ses extensions).

Évolution des conditions d’utilisation

L’APG envisage de continuer à développer de nouvelles fonctionnalités plus interactives et impliquant ses visiteurs, et nous nous réservons la possibilité d’adapter ou de modifier les conditions présentes à tout moment.

Les nouvelles conditions seront, le cas échéant, portées à la connaissance des utilisateurs par l’intermédiaire du site lui-même.

Propriété intellectuelle

Droit de reproduction

Les contenus du site de l’APG, incluant de façon non limitative les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, « gifs » et icônes, ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de l’association des Amis de la Presqu’Île de Giens (APG), à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

L’APG adopte des licences libres pour tout le contenu « on-line » qu’elle produit pour alimenter son site Web.

À l’image d’Internet, système ouvert de communication électronique entre personnes, nous vous invitons à faire avec nous le choix de contenus ouverts, propres à être republiés et réutilisés, permettant de faciliter leur divulgation.

Sauf mention contraire, tout le contenu du site produit par l’APG est mis à disposition sous un contrat Creative Commons BY-SA (4.0) pour les textes ou (2.0) pour les images.

Présentation de la licence Creative Commons BY-SA

Selon cette licence vous êtes autorisés à :

– Partager – copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats ;

– Adapter – remixer, transformer et créer à partir du matériel ;

Cette autorisation est valable pour toute utilisation, y compris commerciale, et l’APG ne peut la retirer tant que vous appliquez les termes suivants de la licence :

– Attribution : Vous devez créditer l’œuvre, intégrer un lien vers la licence, et indiquer si des modifications ont été effectuées à l’œuvre. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables, sans toutefois suggérer que l’APG vous soutient, ou soutient la façon dont vous avez utilisé son travail.

– Partager dans les mêmes conditions : dans le cas où vous effectueriez un « remix », ou transformeriez l’œuvre originale, ou que vous créeriez un contenu à partir du travail de l’APG, vous seriez tenus de diffuser l’œuvre modifiée dans les mêmes conditions que l’œuvre originale, c’est-à-dire avec la même licence.

– Pas de restrictions complémentaires : vous n’êtes pas autorisés à appliquer des mesures juridiques ou techniques susceptibles de restreindre les droits d’autrui à utiliser l’œuvre de l’APG citée ou utilisée, tels que formulés par la licence.

Exemples de citations, à utiliser lors d’une reprise de contenu

– Pour une page du site :
« © [Nom de l’auteur s’il est cité / ] APG, https://apgiens.fr, licence CC BY-SA 4.0 <https://creativecommons.org/licenses/by-sa/4.0> »

– Pour une photographie :
« Légende © [Nom de l’auteur s’il est cité / ] APG, https://apgiens.fr, licence CC BY-SA 2.0 <https://creativecommons.org/licenses/by-sa/2.0/fr/> »

Avertissements

Il se peut que la licence ne vous donne pas toutes les permissions nécessaires pour votre utilisation. Par exemple, certains droits comme les droits moraux, le droit des données personnelles et le droit à l’image sont susceptibles de limiter votre utilisation.

Certains contenus du site, souvent des images, sont cependant repris d’autres sites (systématiquement cités en légendes), le plus généralement pour supporter un lien renvoyant à une page des sites externes concernés. Leurs reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication à partir du site de l’APG sont strictement interdites. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle et engagerait votre responsabilité civile et pénale, les propriétaires du site et/ou des contenus copiés pouvant intenter une action en justice à votre encontre.

Établissement d’un lien vers le site de l’APG

L’établissement d’un lien vers le site de l’APG est libre, à la condition cependant que ce lien détermine l’ouverture dans le navigateur d’un nouvel onglet ou d’une nouvelle fenêtre (donc bien distincte de l’affichage du site établissant le lien) et que l’URL de base « https://apgiens.fr » du domaine de l’APG soit parfaitement visible par l’internaute dès son ouverture et tout au long de l’accès aux pages du site de l’APG.

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